Éditeur du site
Le site canartdetable.fr est édité par :
Ugo Balette-Pape EI
Entreprise Individuelle — régime Micro-BA agricole
SIRET : 999 359 599 00019
N° de TVA intracommunautaire : FR93999359599
Adresse du siège : 320, impasse Fon Pouyride, 81140 Vaour
Email : ugo [chez] canartdetable [point] fr
Téléphone : 06·87·73·46·39
Activité de transformation
Les produits transformés (conserves, foie gras, produits farcis) sont préparés par mes soins à :
La SICA des produits fermiers de Vaour
Lieu-dit Au Moulin à Vent, 81140 Vaour
SIRET : 328 141 965 00025
Assurance responsabilité civile professionnelle
Pacifica — n° de contrat 14082416908
Régime fiscal
Régime Micro-BA agricole, déclaration de TVA annuelle, taux unique de 5,5 % applicable à l’ensemble des ventes.
Hébergement
Le site est hébergé par :
ABLINK — SARL
Siège social : 10 Rue Portal, 81600 Gaillac, France
Directeur de la publication
Ugo Balette-Pape
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo) est la propriété exclusive d’Ugo Balette-Pape EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable est interdite.